Six morts en deux jours. C’est le triste bilan des avalanches dans les Alpes, ce week-end , alors que les massifs étaient classés à haut risque, à 4 sur une échelle de 5 , en raison de l’instabilité du manteau neigeux. Samedi, malgré les alertes répétées, trois skieurs évoluant en hors-piste avaient déjà péri dans deux coulées de neige distinctes en Savoie, deux dans la grande station de sports d’hiver de Val d’Isère et un dans celle d’Arêches-Beaufort. Dimanche, le bilan s’est encore alourdi avec trois morts supplémentaires : un Britannique d’environ 50 ans, évoluant hors des pistes balisées, enseveli par une coulée de neige à La Plagne, un skieur hors-piste pris dans une avalanche à Courchevel et un homme de 32 ans, qui a percuté un arbre, sur un hors-piste après avoir été emporté par la neige à Vallorcine. Une enquête ouverte à chaque avalanche Si le ski hors-piste reste autorisé, peu importe les conditions météorologiques, certains skieurs peuvent être tenus responsable en cas d’avalanche. « Dès qu’il y a une avalanche sur un domaine skiable, on ouvre une enquête, même s’il n’y a pas victimes », explique au Parisien le commandant Corentin Hassmann, commandant du peloton de gendarmerie de haute montagne (PGHM) de la Savoie. Le but ? « Comprendre pourquoi cette avalanche s’est déclenchée », ajoute-t-il. En d’autres termes, les enquêteurs vont chercher à savoir si l’avalanche s’est déclenchée au passage d’un skieur ou si la sécurisation n’a pas été réalisée correctement par les services d’une station. « On cherche des éléments qui permettent de matérialiser une négligence, une imprudence, une maladresse ou encore le non-respect d’un arrêté ou d’une obligation de sécurité », poursuit Corentin Hassmann. Pour comprendre, il faut comprendre comment un domaine skiable, qui est « composé par de pistes, mais également de zones hors piste », est sécurisé, selon Stéphane Bornet, directeur de l’Association nationale pour l’étude de la neige et des avalanches (ANENA). « Si les stations sécurisent les pistes de son domaine, elles ne peuvent pas le faire sur toutes les zones dites hors pistes », poursuit-il. Seules les avalanches, « qui sont susceptibles de s’écouler sur une piste ou sous une remontée mécanique », sont déclenchées préventivement, ajoute-t-il. « Déterminer le degré de faute du skieur » Pour le reste, il existe « des piquets pour délimiter les pistes », mais également des cordes, des filets et des panneaux pour « matérialiser une piste fermée ou une zone interdite », ajoute Stéphane Bornet. « Quand un secteur est fermé au public, la station n’est pas tenue de sécuriser la zone », poursuit-il. Le skieur qui s’y aventure engage alors sa responsabilité. « On peut penser que ces skieurs n’engagent que leur responsabilité en allant en dehors des espaces sécurisés, mais ça peut avoir des conséquences sur d’autres personnes », estime Corentin Hassmann. Car dans le cas où une avalanche est déclenchée par le passage d’un skieur, « des poursuites peuvent être engagées par le procureur pour des atteintes involontaires, mais aussi sur la mise en danger d’autrui », ajoute le commandant du PGHM de Savoie. Si c’est le cas, l’enquête doit ensuite « déterminer le degré de faute du skieur », explique Me Grégory Mollion, avocat au barreau de Grenoble. « Ça peut être de la négligence, mais ça peut aussi être une faute caractérisée si le skieur avait connaissance du risque ou de l’interdiction, et qu’il y est allé quand même », poursuit l’avocat. À ce titre, l’article 223-1 du Code pénal prévoit un an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende pour mise en danger de la vie d’autrui, 2 ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende pour blessures involontaires et ces sanctions peuvent monter jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende en cas d’homicide involontaire. Des condamnations qui restent rares D’autant qu’il existe des circonstances aggravantes. « Si vous vous engagez dans une zone interdite, pourtant matérialisée, par un ruban ou un panneau, que l’information est clairement écrite, c’est une violation d’un arrêté municipal », explique Stéphane Bornet. « Tout ce qui prouve qu’on avait connaissance de l’interdit, ça aggrave le degré de responsabilité », complète Me Grégory Mollion. L’autre circonstance aggravante, c’est celle « d’être un professionnel de la montagne », comme un guide ou un moniteur de ski, poursuit l’avocat. Mais même sans diplôme, « le meilleur skieur du groupe, celui qui est le plus initié, est responsable implicitement, sa responsabilité peut être engagée d’une manière plus évidente que les autres », selon le spécialiste. Néanmoins, dans les faits, « les condamnations restent rares », reconnaît Me Grégory Mollion. « La notion d’imprudence est assez difficile à caractériser », complète le commandant Corentin Hassmann. Mais elles existent. Trois skieurs ont été condamnés à une interdiction de skier d’un an et à 500 euros d’amende par le tribunal correctionnel de Bonneville (Haute-Savoie) pour avoir déclenché une avalanche en janvier 2006, en s’engageant sur un secteur interdit aux Contamines-Montjoie (Haute-Savoie) . Deux d’entre eux, ainsi qu’une femme qui skiait sur une piste balisée proche, avaient été emportés.