Le Temps
Le Tribunal fédéral invite l’autorité cantonale à se pencher plus sérieusement sur la demande de récusation visant trois magistrats de la Cour de justice. Ceux-ci avaient passé l’éponge sur un délai d’appel manqué Selon la formule consacrée et répétée à l’envi, les magistrats genevois mettent leur étiquette politique au vestiaire une fois élus. Mais est-ce toujours aussi évident? Peut-être pas si l’on en croit cet arrêt du Tribunal fédéral (TF) qui renvoie sa copie à la Délégation des juges de la Cour de justice du canton en matière de récusation. Celle-ci devra se pencher de plus près sur la demande visant trois membres de sa Chambre civile qui auraient un peu vite pardonné le dépôt tardif d’un mémoire à un avocat de la place, Me Vincent Maitre, par ailleurs conseiller national et vice-président du même parti (Le Centre) que deux des juges impliqués dans la décision. Une question forcément sensible. L’arrêt, publié récemment sur le site du TF, admet le recours déposé par Mes Eric Beaumont et Cécile Bocco dans le contexte d’une affaire de séparation houleuse. En substance, la demande de récusation des juges de la Chambre civile – Paola Campomagnani et Laurent Rieben (Le Centre) ainsi que Nathalie Rapp (Parti socialiste) – n’aurait pas dû être déclarée d’emblée irrecevable. Mon-Repos estime au contraire que les motifs invoqués à l’appui de la requête – soit une grossière erreur de procédure de nature à fonder une apparence de partialité, qui plus est dans un contexte de proximité politique – doivent être examinés et non pas balayés d’entrée de cause, et ce, «de manière insoutenable». Voir plus
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